Permis de construire n° 01517615M0002 à Saint-Chamant pour 917 m² de locaux, Roziers
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2015
Dossier PC n° 01517615M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Roziers, le permis de construire n° 01517615M0002 a été délivré le 11 mai 2015 à Saint-Chamant (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 917 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 917 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD41, ZD39, ZD38. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Chamant.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/10/2018. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
11 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2016
Achèvement (DAACT)
26/10/2018
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
2 ans 9 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Saint-Chamant
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Roziers
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chamant Code postal 15140 Identifiant INSEE 15176
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 286 m² | 917 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 917 m² | 3 203 m² |
| Total | 2 286 m² | 917 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 917 m² | 3 203 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 286 m² | 917 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 917 m² | 3 203 m² |
| Total locaux | 2 286 m² | 917 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 917 m² | 3 203 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CHAMANT (15140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01517615M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15176 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |