Permis de construire à Neussargues-Moissac pour 261 m² de locaux - adresse non renseignée
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 décembre 2019
Dossier PC n° 01514119S0011
Demandeur
EARL ALARY BRUNO
Cette page présente le permis de construire n° 01514119S0011, délivré le 10 décembre 2019 à Neussargues-Moissac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Neussargues-Moissac (15170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL ALARY BRUNO. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 261 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 261 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB68.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
06/07/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Neussargues-Moissac
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Neussargues-Moissac Code postal 15170 Identifiant INSEE 15141
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 028 m² | 261 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 261 m² | 1 289 m² |
| Total | 1 028 m² | 261 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 261 m² | 1 289 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 028 m² | 261 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 261 m² | 1 289 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL ALARY BRUNO
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 443033808
- SIRET
- 44303380800017
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- NEUSSARGUES-EN-PINATELLE CELLES (15170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01514119S0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15141 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 10 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |