Permis de construire n° 01503114S0002 à Celles pour 18 m² de locaux, Longessagne
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 avril 2014
Dossier PC n° 01503114S0002
Demandeur
EARL ALARY BRUNO
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01503114S0002 a été délivré le 22 avril 2014 à Celles (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Longessagne. Le dossier a été déposé par EARL ALARY BRUNO.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 18 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 18 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB68. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Celles est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2014. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
22 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
07/07/2014
Achèvement (DAACT)
25/10/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Celles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Longessagne
Territoires administratifs
- Commune
- Celles Code postal 15170 Identifiant INSEE 15031
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 18 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 18 m² | 18 m² |
| Total | 0 m² | 18 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 18 m² | 18 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 18 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 18 m² | 18 m² |
| Total locaux | 0 m² | 18 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 18 m² | 18 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL ALARY BRUNO
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 443033808
- SIRET
- 44303380800017
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Année de création
- 2002
- Localisation
- CELLES (15170)
Autres dossiers de EARL ALARY BRUNO
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01503114S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15031 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 22 avril 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |