Permis de construire Locaux N° 01505124S0002

Permis de construire n° 01505124S0002 à Clavières pour 1 945 m² de locaux, Lebesse

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2024

Dossier PC n° 01505124S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01505124S0002, délivré le 22 avril 2024 à Clavières (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lebesse.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 945 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 638 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 945 m² en commerce et activités de service.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD74, ZD76, ZD87. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clavières.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

11 638 m²

Surface créée

1 945 m²

Variation nette

+1 945 m²

Surface totale après

1 945 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
22/04/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clavières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD74 ZD76 ZD87

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clavières Code postal 15320 Identifiant INSEE 15051
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 945 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 945 m² 1 945 m²
Total 0 m² 1 945 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 945 m² 1 945 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 1 945 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 945 m² 1 945 m²
Total locaux 0 m² 1 945 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 945 m² 1 945 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAVIERES (15320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01505124S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 22 avril 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 945 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 638 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lebesse, à Clavières (15320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 22 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01505124S0002, déposé en mairie de Clavières.

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