Permis de construire n° 01505121S0002 à Clavières pour 1 509 m² de locaux, Chirol
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2021
Dossier PC n° 01505121S0002
Demandeur
GAEC DES TROIS CLOCHERS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Clavières (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01505121S0002 a été délivré le 25 novembre 2021, pour un projet situé Chirol. Le dossier a été déposé par GAEC DES TROIS CLOCHERS.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 509 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 509 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZN48, ZN49, ZN68. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clavières sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Clavières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clavières Code postal 15320 Identifiant INSEE 15051
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 509 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 509 m² | 1 509 m² |
| Total | 0 m² | 1 509 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 509 m² | 1 509 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 509 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 509 m² | 1 509 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 509 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 509 m² | 1 509 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DES TROIS CLOCHERS
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 850153867
- SIRET
- 85015386700013
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Année de création
- 2019
- Localisation
- CLAVIERES (15320)
Autres dossiers de GAEC DES TROIS CLOCHERS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01505121S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15051 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |