Permis de construire Logement N° 01474516P0005

Permis de construire n° 01474516P0005 à Vierville-sur-Mer pour 96 m² de logement, rue Robert Boulard

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 9 août 2016

Dossier PC n° 01474516P0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01474516P0005 a été délivré le 9 août 2016 à Vierville-sur-Mer (Calvados, Normandie), pour un projet situé rue Robert Boulard.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 830 m², le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/11/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/10/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 322. Ce dossier fait partie des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vierville-sur-Mer.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

830 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/11/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

9 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

26/10/2016

Achèvement (DAACT)

02/11/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
02/11/2017
Autorisation
09/08/2016
Chantier (DOC)
26/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
02/11/2017

Localisation du projet à Vierville-sur-Mer

Le dossier vise la parcelle cadastrale AB 322. L'ensemble des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vierville-sur-Mer est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 322

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vierville-sur-Mer Code postal 14710 Identifiant INSEE 14745
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 830 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COUPVRAY (77700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01474516P0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14745 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 août 2016
Date de dépôt 02/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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