Permis de construire n° 01455012P0001 à Rumesnil pour 128 m² de logement, Chem de Beuvron
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 2 avril 2013
Dossier PC n° 01455012P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01455012P0001, délivré le 2 avril 2013 à Rumesnil (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Chem de Beuvron.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 7 688 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/04/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/03/2014, soit près d'un an après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0E 57. La base compte un autre dossier pour la même voie, Chem de Beuvron, le premier datant de 2013. Le catalogue de Rumesnil compte 8 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près d'un an après l'autorisation.
Autorisation
2 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
21/03/2014
Achèvement (DAACT)
15/04/2015
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
1 an
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Rumesnil
Le dossier vise la parcelle cadastrale 0E 57. Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rumesnil.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rumesnil Code postal 14340 Identifiant INSEE 14550
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 7 688 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 128 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
| Total | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RUMESNIL (14340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01455012P0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14550 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 2 avril 2013 |
| Date de dépôt | 15/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Chem de Beuvron à Rumesnil (14340)
L’autre dossier recensé sur la voie Chem de Beuvron depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.