Permis de construire Logement N° 01455012P0001

Permis de construire n° 01455012P0001 à Rumesnil pour 128 m² de logement, Chem De Beuvron

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2013

Dossier PC n° 01455012P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01455012P0001, délivré le 2 avril 2013 à Rumesnil (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Chem De Beuvron.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 688 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0E57. Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rumesnil.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 688 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2014

Achèvement (DAACT)

15/04/2015

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

1 an

Délai total

2 ans

Dépôt
15/04/2015
Autorisation
02/04/2013
Chantier (DOC)
21/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2015

Localisation du projet à Rumesnil

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0E57

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rumesnil Code postal 14340 Identifiant INSEE 14550
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RUMESNIL (14340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01455012P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14550 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 2 avril 2013
Date de dépôt 15/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 688 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chem De Beuvron, à Rumesnil (14340).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 avril 2013, ouverture de chantier le 21 mars 2014, achèvement déclaré le 15 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01455012P0001, déposé en mairie de Rumesnil.

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