Permis de construire Logement N° 01453816P0009

Permis de construire n° 01453816P0009 à Castine-en-Plaine pour 113 m² de logement, lotissement La Plaine

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2016

Dossier PC n° 01453816P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01453816P0009 a été délivré le 25 juin 2016 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), à l'adresse lotissement La Plaine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 512 m², le programme représente 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/07/2016, soit 25 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 149. La base référence 9 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

512 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

25 jours

Dépôt
20/07/2016
Autorisation
25/06/2016
3
Chantier (DOC)
20/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 512 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 113 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONDEVILLE (14120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453816P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 juin 2016
Date de dépôt 20/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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