Permis de construire Logement N° 01453815P0022

Permis de construire n° 01453815P0022 à Castine-en-Plaine pour 127 m² de logement, résidence de la Plaine Lot 10

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2015

Dossier PC n° 01453815P0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01453815P0022 a été délivré le 1 décembre 2015 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), à l'adresse résidence de la Plaine Lot 10.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 472 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/03/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 149. Ces références cadastrales apparaissent dans 9 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

472 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
08/03/2016
Autorisation
01/12/2015
3
Chantier (DOC)
08/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 472 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIEUX (14930)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453815P0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 décembre 2015
Date de dépôt 08/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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