Permis de construire Logement N° 01453815P0012

Permis de construire n° 01453815P0012 à Castine-en-Plaine pour 112 m² de logement, lotissement de Rocquancourt Lot1 Les Longrais

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2015

Dossier PC n° 01453815P0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01453815P0012 a été délivré le 16 novembre 2015 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), à l'adresse lotissement de Rocquancourt Lot1 Les Longrais.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 589 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/02/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 149. Ces références cadastrales apparaissent dans 9 autres dossiers de la base. Le catalogue recense 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

589 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
20/02/2016
Autorisation
16/11/2015
3
Chantier (DOC)
20/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Longrais

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 589 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453815P0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 novembre 2015
Date de dépôt 20/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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