Permis de construire Logement N° 01453815P0014

Permis de construire n° 01453815P0014 à Castine-en-Plaine pour 91 m² de logement, lotissement Res. de la Plaine Lot 29

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2015

Dossier PC n° 01453815P0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01453815P0014 a été délivré le 16 novembre 2015 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), à l'adresse lotissement Res. de la Plaine Lot 29.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 450 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 18/02/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 149P. La base référence 12 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

450 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
18/02/2016
Autorisation
16/11/2015
3
Chantier (DOC)
18/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AC 149P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 450 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IFS (14123)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453815P0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 novembre 2015
Date de dépôt 18/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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