Permis de construire Locaux N° 01439316R0004

Permis de construire n° 01439316R0004 à Maizet pour 75 m² de locaux, Les Ifs

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 août 2016

Dossier PC n° 01439316R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01439316R0004 a été délivré le 2 août 2016 à Maizet (Calvados, Normandie), pour un projet situé Les Ifs.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 089 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 75 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC1. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

15 089 m²

Surface existante avant

1 205 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

1 280 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
02/08/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maizet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maizet Code postal 14210 Identifiant INSEE 14393
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 205 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 1 280 m²
Total 1 205 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 1 280 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 205 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 1 280 m²
Total locaux 1 205 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 1 280 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAIZET (14210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01439316R0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14393 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 089 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Ifs, à Maizet (14210).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 août 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01439316R0004, déposé en mairie de Maizet.

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