Permis de construire n° 01438922P0001 à Maisoncelles-Pelvey pour 98 m² de logement, 34 rue du Champ aux Loups
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 8 décembre 2022
Dossier PC n° 01438922P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01438922P0001 a été délivré le 8 décembre 2022 à Maisoncelles-Pelvey (Calvados, Normandie), à l'adresse 34 rue du Champ aux Loups.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 678 m², le programme représente 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/12/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/04/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZC 92. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Champ aux Loups, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 16 permis de construire et déclarations préalables à Maisoncelles-Pelvey, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/12/2024. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
8 décembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2023
Achèvement (DAACT)
20/12/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Maisoncelles-Pelvey
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZC 92. L'ensemble des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maisoncelles-Pelvey est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maisoncelles-Pelvey Code postal 14310 Identifiant INSEE 14389
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 678 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRACY-BOCAGE (14310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01438922P0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14389 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 8 décembre 2022 |
| Date de dépôt | 20/12/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle ZC 92 à Maisoncelles-Pelvey (14310)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Champ aux Loups à Maisoncelles-Pelvey (14310)
L’autre dossier recensé rue du Champ aux Loups depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.