Permis de construire Logement N° 01433316R0031

Permis de construire n° 01433316R0031 à Honfleur pour 1 742 m² de logement, La Fosserie

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 février 2017

Dossier PC n° 01433316R0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Fosserie, le permis de construire n° 01433316R0031 a été délivré le 16 février 2017 à Honfleur (Calvados, Normandie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 742 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 496 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 33 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 22 T2 et 11 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BI187, BI195, BI202. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 409 permis de construire et déclarations préalables référencés à Honfleur est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 496 m²

Surface créée

1 742 m²

Variation nette

+1 742 m²

Surface totale après

1 742 m²

Logements créés

33

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/11/2018. Le chantier a été mené en 1 an 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

16 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2017

Achèvement (DAACT)

19/11/2018

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
16/02/2017
Chantier (DOC)
01/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
19/11/2018

Localisation du projet à Honfleur

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

BI187 BI195 BI202

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Honfleur Code postal 14600 Identifiant INSEE 14333
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 33 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 742 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 742 m² 1 742 m²
Total 0 m² 1 742 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 742 m² 1 742 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 33
Logements collectifs 33
Collectifs hors résidence 33

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 22 11 - - - 33
- 66,7 % 33,3 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVAIS (60000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01433316R0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 33 logements en collectif, pour 1 742 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 496 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Fosserie, à Honfleur (14600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 février 2017, ouverture de chantier le 1 juin 2017, achèvement déclaré le 19 novembre 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 22 T2 et 11 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01433316R0031, déposé en mairie de Honfleur.

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