Permis de construire n° 01429414P0014 au Castelet pour 148 m² de logement, 15 rue Emile Zola
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 7 janvier 2015
Dossier PC n° 01429414P0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01429414P0014, délivré le 7 janvier 2015 au Castelet (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 15 rue Emile Zola.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 705 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/01/2015, soit 19 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 429. La voie, rue Emile Zola, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 238 permis de construire et déclarations préalables au Castelet, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/01/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
26/01/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
19 jours
Localisation du projet au Castelet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Castelet Code postal 14540 Identifiant INSEE 14554
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 705 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
| Total | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOURGUÉBUS (14540)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01429414P0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14554 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 7 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 26/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue Emile Zola au Castelet (14540)
Les 6 plus récents des 7 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Emile Zola depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.