Permis de construire n° 01429414P0015 au Castelet pour 311 m² de logement, 1.3.5 Rue Simone Signoret
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2014
Dossier PC n° 01429414P0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01429414P0015 a été délivré le 16 décembre 2014 au Castelet (Calvados, Normandie), pour un projet situé 1.3.5 Rue Simone Signoret.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 955 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC503. L'ensemble des 236 permis de construire et déclarations préalables référencés au Castelet est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 5 mois
Localisation du projet au Castelet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Castelet Code postal 14540 Identifiant INSEE 14554
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 311 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 311 m² | 311 m² |
| Total | 0 m² | 311 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 311 m² | 311 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONDEVILLE (14120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01429414P0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14554 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 02/06/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |