Permis de construire Logement N° 01429413P0002

Permis de construire n° 01429413P0002 au Castelet pour 110 m² de logement, 2 rue Emile Zola

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2013

Dossier PC n° 01429413P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01429413P0002 a été délivré le 30 octobre 2013 au Castelet (Calvados, Normandie), pour un projet situé 2 rue Emile Zola.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 610 m², le programme représente 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 16/02/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/12/2013, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 425. Sur la même voie, rue Emile Zola, la base recense 7 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 238 permis de construire et déclarations préalables au Castelet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/02/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2013

Achèvement (DAACT)

16/02/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
16/02/2015
Autorisation
30/10/2013
Chantier (DOC)
20/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
16/02/2015

Localisation du projet au Castelet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 425

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castelet Code postal 14540 Identifiant INSEE 14554
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 610 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01429413P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14554 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 30 octobre 2013
Date de dépôt 16/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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