Permis de construire Logement N° 01411815R0033

Permis de construire n° 01411815R0033 à Caen pour 352 m² de logement, 15 rue d'Armor

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2015

Dossier PC n° 01411815R0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 novembre 2015 à Caen (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01411815R0033 porte sur un projet situé 15 rue d'Armor.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 4 logements individuels, tous des T4. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 352 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 752 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/10/2018, soit 2 ans 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence NE 79. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 1 319 permis de construire et déclarations préalables à Caen, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

752 m²

Surface existante avant

609 m²

Surface créée

352 m²

Variation nette

+352 m²

Surface totale après

961 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/10/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Dépôt
16/10/2018
Autorisation
19/11/2015
3
Chantier (DOC)
16/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

NE 79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caen Code postal 14000 Identifiant INSEE 14118
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 752 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 352 m² à construire.

La surface de plancher passe de 609 m² à 961 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 352 m² 0 m² 0 m² 0 m² 352 m² 352 m²
Locaux 609 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 609 m²
Total 609 m² 352 m² 0 m² 0 m² 0 m² 352 m² 961 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 4 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 4 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 4 - - 4
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01411815R0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 novembre 2015
Date de dépôt 16/10/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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