Permis de construire Logement N° 01411723P0005

Permis de construire n° 01411723P0005 à Cabourg pour 21 m² de logement, rue des Freres Wander

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2023

Dossier PC n° 01411723P0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01411723P0005 a été délivré le 16 mai 2023 à Cabourg (Calvados, Normandie), à l'adresse rue des Freres Wander.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 19 m² existants. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 21 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 113 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/05/2023.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AT 30. La voie, rue des Freres Wander, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Au total, le catalogue compte 187 permis de construire et déclarations préalables à Cabourg, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

113 m²

Surface existante avant

19 m²

Surface créée

21 m²

Variation nette

+2 m²

Surface totale après

21 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
16/05/2023
Autorisation
16/05/2023
3
Chantier (DOC)
16/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT 30

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabourg Code postal 14390 Identifiant INSEE 14117
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 19 m² existants et construit 21 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 113 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 21 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 19 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 19 m² à 21 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 19 m² 21 m² 0 m² 19 m² 0 m² 2 m² 21 m²
Total 19 m² 21 m² 0 m² 19 m² 0 m² 2 m² 21 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIVES-SUR-MER (14160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01411723P0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mai 2023
Date de dépôt 16/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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