Permis de construire Logement N° 01404719P0020

Permis de construire n° 01404719P0020 à Bayeux pour 198 m² de logement, 20 rue de Barbeville Lot à

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2019

Dossier PC n° 01404719P0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01404719P0020 a été délivré le 15 novembre 2019 à Bayeux (Calvados, Normandie), à l'adresse 20 rue de Barbeville Lot à.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 198 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 235 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 29/03/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/03/2020, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AZ 19. La base compte 15 autres dossiers pour la même voie, rue de Barbeville, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 517 permis de construire et déclarations préalables à Bayeux, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 235 m²

Surface créée

198 m²

Variation nette

+198 m²

Surface totale après

198 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/03/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/03/2020

Achèvement (DAACT)

29/03/2021

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
29/03/2021
Autorisation
15/11/2019
Chantier (DOC)
03/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
29/03/2021

Localisation du projet à Bayeux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot A

Territoires administratifs

Commune
Bayeux Code postal 14400 Identifiant INSEE 14047
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 235 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 198 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m²
Total 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAYEUX (14400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01404719P0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14047 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 15 novembre 2019
Date de dépôt 29/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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