Permis de construire Locaux N° 0140391600001

Permis de construire n° 0140391600001 à Barbery pour 1 756 m² de locaux, 5042 La Vieille Abbaye

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2016

Dossier PC n° 0140391600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Barbery (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 0140391600001 a été délivré le 27 septembre 2016, pour un projet situé 5042 La Vieille Abbaye.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 756 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 151 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 756 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA24, AA25. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barbery sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 151 m²

Surface créée

1 756 m²

Variation nette

+1 756 m²

Surface totale après

1 756 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
27/09/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Barbery

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AA24 AA25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barbery Code postal 0 Identifiant INSEE 14039
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 756 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 756 m² 1 756 m²
Total 0 m² 1 756 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 756 m² 1 756 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 756 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 756 m² 1 756 m²
Total locaux 0 m² 1 756 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 756 m² 1 756 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARBERY (14220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0140391600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 756 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 151 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 5042 La Vieille Abbaye, à Barbery (14220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0140391600001, déposé en mairie de Barbery.

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