Permis de construire à Les Authieux-sur-Calonne pour 78 m² de locaux - Chemin De La Grenterie Voie Communale N_3
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 18 décembre 2023
Dossier PC n° 01403223P0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01403223P0004, délivré le 18 décembre 2023 à Les Authieux-sur-Calonne (Calvados, Normandie), pour un projet situé Chemin De La Grenterie Voie Communale N_3, Les Authieux-sur-Calonne (14130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 78 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZC115.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/10/2024.
Autorisation
18 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2024
Achèvement (DAACT)
24/10/2024
Délai autorisation - chantier
3 mois 7 jours
Durée du chantier
6 mois 29 jours
Délai total
10 mois 6 jours
Localisation du projet à Les Authieux-sur-Calonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Voie Communale N_3
Territoire administratif
- Commune
- Les Authieux-sur-Calonne Code postal 14130 Identifiant INSEE 14032
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
| Total | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLONVILLE-SUR-MER (14910)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01403223P0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |