Permis de construire Logement N° 01400521P0019

Permis de construire n° 01400521P0019 à Valambray pour 109 m² de logement, Lotissement Terre D'avenir Airan

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2021

Dossier PC n° 01400521P0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 novembre 2021 à Valambray (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01400521P0019 porte sur un projet situé Lotissement Terre D'avenir Airan.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 480 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZM81. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2021 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valambray est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 480 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
30/11/2021
3
Chantier (DOC)
16/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valambray

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZM81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Airan

Territoires administratifs

Commune
Valambray Code postal 14370 Identifiant INSEE 14005
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARGENCES (14370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01400521P0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 480 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement Terre D'avenir Airan, à Valambray (14370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 novembre 2021, ouverture de chantier le 16 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01400521P0019, déposé en mairie de Valambray.

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