Permis de construire Logement N° 01400521P0023

Permis de construire n° 01400521P0023 à Valambray pour 125 m² de logement, Rue Du Mont Jacob Lotissement Terre D'avenir Lot N_1

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2022

Dossier PC n° 01400521P0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Valambray (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01400521P0023 a été délivré le 3 janvier 2022, pour un projet situé Rue Du Mont Jacob Lotissement Terre D'avenir Lot N_1.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 538 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM82. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valambray.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

538 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

31/05/2022

Achèvement (DAACT)

30/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
03/01/2022
Chantier (DOC)
31/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/04/2023

Localisation du projet à Valambray

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM82

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Terre D'avenir Lot N_1

Territoires administratifs

Commune
Valambray Code postal 14370 Identifiant INSEE 14005
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARGENCES (14370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01400521P0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 538 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Mont Jacob Lotissement Terre D'avenir Lot N_1, à Valambray (14370).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 janvier 2022, ouverture de chantier le 31 mai 2022, achèvement déclaré le 30 avril 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01400521P0023, déposé en mairie de Valambray.

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