Permis de construire Logement N° 01400521P0018

Permis de construire n° 01400521P0018 à Valambray pour 96 m² de logement, Lotissement Rue Du Mont Ja Lot N_7

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2021

Dossier PC n° 01400521P0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement Rue Du Mont Ja Lot N_7, le permis de construire n° 01400521P0018 a été délivré le 25 novembre 2021 à Valambray (Calvados, Normandie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 421 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZM88. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valambray.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

421 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
25/11/2021
3
Chantier (DOC)
25/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valambray

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_7

Territoires administratifs

Commune
Valambray Code postal 14370 Identifiant INSEE 14005
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLOMBY ANGUERNY (14610)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01400521P0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 421 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Rue Du Mont Ja Lot N_7, à Valambray (14370).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 novembre 2021, ouverture de chantier le 25 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01400521P0018, déposé en mairie de Valambray.

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