Permis de construire Logement N° 01311419F0089

Permis de construire n° 01311419F0089 à Ventabren pour 205 m² de logement, Le Puits de la Bastidasse

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 février 2020

Dossier PC n° 01311419F0089

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ventabren (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01311419F0089 a été délivré le 17 février 2020, pour un projet situé Le Puits de la Bastidasse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 205 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 256 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/10/2020, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AW 292, AW 428. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, Le Puits de la Bastidasse, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 607 permis de construire et déclarations préalables à Ventabren référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

256 m²

Surface créée

205 m²

Variation nette

+205 m²

Surface totale après

205 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/10/2020
Autorisation
17/02/2020
3
Chantier (DOC)
01/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ventabren

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AW 292 AW 428

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ventabren Code postal 13122 Identifiant INSEE 13114
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 256 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 205 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²
Total 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUVENARGUES (13126)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01311419F0089
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 février 2020
Date de dépôt 01/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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