Permis de construire Logement N° 01301022N0029

Permis de construire n° 01301022N0029 à Barbentane pour 141 m² de logement, chemin de la Fissarde

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 février 2023

Dossier PC n° 01301022N0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 février 2023 à Barbentane (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01301022N0029 porte sur un projet situé chemin de la Fissarde.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 472 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/08/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/09/2023, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AZ 367. Sur la même voie, chemin de la Fissarde, la base recense 5 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 170 permis de construire et déclarations préalables à Barbentane, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 472 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/08/2024. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

06/09/2023

Achèvement (DAACT)

19/08/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
19/08/2024
Autorisation
22/02/2023
Chantier (DOC)
06/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
19/08/2024

Localisation du projet à Barbentane

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 367

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barbentane Code postal 13570 Identifiant INSEE 13010
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 472 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARBENTANE (13570)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01301022N0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 février 2023
Date de dépôt 19/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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