Permis de construire Logement N° 01228815C1003

Permis de construire n° 01228815C1003 à Valady pour 85 m² de logement, Puech Delmont Nuces

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2015

Dossier PC n° 01228815C1003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 mars 2015 à Valady (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01228815C1003 porte sur un projet situé Puech Delmont Nuces.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 697 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1492. Ce dossier s'inscrit parmi les 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valady.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

697 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/11/2016. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2016

Achèvement (DAACT)

17/11/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
17/11/2016
Autorisation
27/03/2015
Chantier (DOC)
01/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
17/11/2016

Localisation du projet à Valady

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1492

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Nuces

Territoires administratifs

Commune
Valady Code postal 12330 Identifiant INSEE 12288
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESPALION (12500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01228815C1003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 mars 2015
Date de dépôt 17/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 697 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Puech Delmont Nuces, à Valady (12330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 mars 2015, ouverture de chantier le 1 février 2016, achèvement déclaré le 17 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01228815C1003, déposé en mairie de Valady.

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