Permis de construire Logement N° 01228416L1007

Permis de construire n° 01228416L1007 au Truel pour 140 m² de logement, Lux

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2016

Dossier PC n° 01228416L1007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lux, le permis de construire n° 01228416L1007 a été délivré le 12 décembre 2016 au Truel (Aveyron, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 140 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est I152. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés au Truel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/12/2016

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

116 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+24 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/08/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2017

Achèvement (DAACT)

10/08/2017

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/12/2016
Chantier (DOC)
03/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2017

Localisation du projet au Truel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

I152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lux

Territoires administratifs

Commune
Le Truel Code postal 12430 Identifiant INSEE 12284
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 26 m² 114 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Locaux 116 m² 0 m² 0 m² 2 m² 114 m² -116 m² 0 m²
Total 116 m² 26 m² 114 m² 2 m² 114 m² 24 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIGNAC (34800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01228416L1007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 décembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lux, au Truel (12430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 décembre 2016, ouverture de chantier le 3 janvier 2017, achèvement déclaré le 10 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01228416L1007, déposé en mairie du Truel.

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