Permis de construire n° 01228416L1003 au Truel pour 676 m² de locaux, Le Puech Hivernous
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 juillet 2016
Dossier PC n° 01228416L1003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Truel (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01228416L1003 a été délivré le 26 juillet 2016, pour un projet situé Le Puech Hivernous.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 676 m² de surface de plancher sur un terrain de 35 257 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 676 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est G251. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2016 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés au Truel est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet au Truel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Puech Hivernous
Territoires administratifs
- Commune
- Le Truel Code postal 12430 Identifiant INSEE 12284
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 768 m² | 676 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 676 m² | 1 444 m² |
| Total | 768 m² | 676 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 676 m² | 1 444 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 768 m² | 676 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 676 m² | 1 444 m² |
| Total locaux | 768 m² | 676 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 676 m² | 1 444 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE TRUEL (12430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01228416L1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12284 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 26 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |