Permis de construire Logement N° 01227023G0007

Permis de construire n° 01227023G0007 à Sévérac d'Aveyron pour 142 m² de logement, Les Combes Buzeins

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 juillet 2023

Dossier PC n° 01227023G0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sévérac d'Aveyron (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01227023G0007 a été délivré le 27 juillet 2023, pour un projet situé Les Combes Buzeins.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 245 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD34. L'ensemble des 335 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sévérac d'Aveyron est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 245 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2025. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2024

Achèvement (DAACT)

15/06/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
15/06/2025
Autorisation
27/07/2023
Chantier (DOC)
15/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2025

Localisation du projet à Sévérac d'Aveyron

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZD34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Buzeins

Territoires administratifs

Commune
Sévérac d'Aveyron Code postal 12150 Identifiant INSEE 12270
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEVERAC D'AVEYRON (12150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01227023G0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12270 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 juillet 2023
Date de dépôt 15/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 245 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Combes Buzeins, à Sévérac d'Aveyron (12150).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 juillet 2023, ouverture de chantier le 15 janvier 2024, achèvement déclaré le 15 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01227023G0007, déposé en mairie de Sévérac d'Aveyron.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sévérac d'Aveyron

Autres types d'autorisations à Sévérac d'Aveyron