Permis de construire Logement N° 01221816A1002

Permis de construire n° 01221816A1002 à Conques-en-Rouergue pour 121 m² de logement, Route Du Perthus Saint Cyprien Sur Dourdou

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2016

Dossier PC n° 01221816A1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01221816A1002, délivré le 16 mars 2016 à Conques-en-Rouergue (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Route Du Perthus Saint Cyprien Sur Dourdou.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 545 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN402. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Au total, 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Conques-en-Rouergue sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 545 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

18/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
16/03/2016
3
Chantier (DOC)
18/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Conques-en-Rouergue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN402

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint Cyprien Sur Dourdou

Territoires administratifs

Commune
Conques-en-Rouergue Code postal 12320 Identifiant INSEE 12218
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONQUES-EN- ROUERGUE (12320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01221816A1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 545 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Route Du Perthus Saint Cyprien Sur Dourdou, à Conques-en-Rouergue (12320).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 mars 2016, ouverture de chantier le 18 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01221816A1002, déposé en mairie de Conques-en-Rouergue.

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