Permis de construire Logement N° 01207621A1015

Permis de construire n° 01207621A1015 à Conques-en-Rouergue pour 212 m² de logement, route du Perthus St Cyprien sur Dourdou

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2021

Dossier PC n° 01207621A1015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01207621A1015 a été délivré le 9 décembre 2021 à Conques-en-Rouergue (Aveyron, Occitanie), à l'adresse route du Perthus St Cyprien sur Dourdou.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 1 481 m², le programme représente 212 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/10/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/05/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 119. Sur la même voie, route du Perthus, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 134 permis de construire et déclarations préalables à Conques-en-Rouergue, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 481 m²

Surface créée

212 m²

Variation nette

+212 m²

Surface totale après

212 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/10/2023. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2022

Achèvement (DAACT)

31/10/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
31/10/2023
Autorisation
09/12/2021
Chantier (DOC)
11/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2023

Localisation du projet à Conques-en-Rouergue

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO 119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Cyprien Sur Dourdou

Territoires administratifs

Commune
Conques-en-Rouergue Code postal 12320 Identifiant INSEE 12218
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 481 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 212 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²
Total 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONQUES-EN-ROUERGUE (12320)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01207621A1015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 décembre 2021
Date de dépôt 31/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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