Permis de construire à Saint-Christophe-Vallon pour 1 289 m² de logement - Lot Les Coteaux De St-Christop
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 janvier 2014
Dossier PC n° 01221513C1007
Demandeur
GREPHI IMMOBILIER
Cette page présente le permis de construire n° 01221513C1007, délivré le 8 janvier 2014 à Saint-Christophe-Vallon (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Lot Les Coteaux De St-Christop, Saint-Christophe-Vallon (12330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GREPHI IMMOBILIER. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 289 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 473 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 12 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont C112, C111, C110.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2015.
Autorisation
8 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2014
Achèvement (DAACT)
30/10/2015
Délai autorisation - chantier
5 mois 23 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Saint-Christophe-Vallon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Christophe-Vallon Code postal 12330 Identifiant INSEE 12215
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 12 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 289 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 289 m² | 1 289 m² |
| Total | 0 m² | 1 289 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 289 m² | 1 289 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 12 |
| Logements individuels | 12 |
| Individuels groupés | 12 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GREPHI IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 494946130
- SIRET
- 49494613000023
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Localisation
- RODEZ (12000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01221513C1007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12215 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 8 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 30/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |