Permis de construire Logement N° 01221513C1013

Permis de construire n° 01221513C1013 à Saint-Christophe-Vallon pour 95 m² de logement, 17 Lot Les Coteaux De Saint Crhistophe Vallon

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2014

Dossier PC n° 01221513C1013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01221513C1013 a été délivré le 21 janvier 2014 à Saint-Christophe-Vallon (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé 17 Lot Les Coteaux De Saint Crhistophe Vallon.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C2021. Au total, 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Christophe-Vallon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/06/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/03/2014

Achèvement (DAACT)

24/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
24/06/2015
Autorisation
21/01/2014
Chantier (DOC)
24/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/06/2015

Localisation du projet à Saint-Christophe-Vallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C2021

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Coteaux De Saint Crhistophe Vallon

Territoires administratifs

Commune
Saint-Christophe-Vallon Code postal 12330 Identifiant INSEE 12215
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CHRISTOPHE-VALLON (12330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01221513C1013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 janvier 2014
Date de dépôt 24/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 17 Lot Les Coteaux De Saint Crhistophe Vallon, à Saint-Christophe-Vallon (12330).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 janvier 2014, ouverture de chantier le 24 mars 2014, achèvement déclaré le 24 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01221513C1013, déposé en mairie de Saint-Christophe-Vallon.

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