Permis de construire Logement N° 01217417A1006

Permis de construire à Olemps pour 682 m² de logement - Lot Les Coteaux De Lagarrigue Lot N_ 12

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2017

Dossier PC n° 01217417A1006

Demandeur

AJM

Cette page présente le permis de construire n° 01217417A1006, délivré le 31 juillet 2017 à Olemps (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Lot Les Coteaux De Lagarrigue Lot N_ 12, Olemps (12510). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par AJM. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 682 m² de surface de plancher sur un terrain de 990 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 14 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 10 T2, 4 T3. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AR201.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

990 m²

Surface créée

682 m²

Variation nette

+682 m²

Surface totale après

682 m²

Logements créés

14

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/03/2019.

Autorisation

31 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

09/10/2017

Achèvement (DAACT)

25/03/2019

Délai autorisation - chantier

2 mois 8 jours

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
31/07/2017
Chantier (DOC)
09/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
25/03/2019

Localisation du projet à Olemps

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 12

Territoire administratif

Commune
Olemps Code postal 12510 Identifiant INSEE 12174
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 682 m² 0 m² 0 m² 0 m² 682 m² 682 m²
Total 0 m² 682 m² 0 m² 0 m² 0 m² 682 m² 682 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements collectifs 14
Collectifs hors résidence 14

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 10 4 - - - 14
- 71,4 % 28,6 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
482339835
SIRET
48233983500035
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
LA PRIMAUBE (12450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01217417A1006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 31 juillet 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2019-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements en collectif, pour 682 m² de surface de plancher sur un terrain de 990 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Les Coteaux De Lagarrigue Lot N_ 12, Olemps (12510).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par AJM et accordé le 31 juillet 2017.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 juillet 2017, ouverture de chantier le 9 octobre 2017, achèvement déclaré le 25 mars 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 10 T2, 4 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01217417A1006, instruit par la commune de Olemps.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Olemps

Autres types d'autorisations à Olemps