Permis de construire Locaux N° 0121442600001

Permis de construire n° 0121442600001 à Meljac pour 298 m² de locaux, Le Suc

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2026

Dossier PC n° 0121442600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Suc, le permis de construire n° 0121442600001 a été délivré le 16 juillet 2026 à Meljac (Aveyron, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 298 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 750 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 298 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB149. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Meljac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

11 750 m²

Surface créée

298 m²

Variation nette

+298 m²

Surface totale après

298 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/07/2026
2
Autorisation
16/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Meljac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Suc

Territoires administratifs

Commune
Meljac Code postal 12120 Identifiant INSEE 12144
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 298 m² 0 m² 0 m² 0 m² 298 m² 298 m²
Total 0 m² 298 m² 0 m² 0 m² 0 m² 298 m² 298 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 298 m² 0 m² 0 m² 0 m² 298 m² 298 m²
Total locaux 0 m² 298 m² 0 m² 0 m² 0 m² 298 m² 298 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MELJAC (12120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0121442600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 juillet 2026
Date de dépôt 16/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 298 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 750 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Suc, à Meljac (12120).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 juillet 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0121442600001, déposé en mairie de Meljac.

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