Permis de construire Logement N° 01213816A1012

Permis de construire n° 01213816A1012 à Marcillac-Vallon pour 111 m² de logement, Las Fargues Le Hameau Du Puech

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2016

Dossier PC n° 01213816A1012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01213816A1012, délivré le 22 décembre 2016 à Marcillac-Vallon (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Las Fargues Le Hameau Du Puech.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 969 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E1433. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcillac-Vallon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

969 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/05/2019. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2017

Achèvement (DAACT)

06/05/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
22/12/2016
Chantier (DOC)
01/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
06/05/2019

Localisation du projet à Marcillac-Vallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E1433

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Hameau Du Puech

Territoires administratifs

Commune
Marcillac-Vallon Code postal 12330 Identifiant INSEE 12138
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCILLAC-VALLON (12330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01213816A1012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 22 décembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 969 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Las Fargues Le Hameau Du Puech, à Marcillac-Vallon (12330).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 décembre 2016, ouverture de chantier le 1 mars 2017, achèvement déclaré le 6 mai 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01213816A1012, déposé en mairie de Marcillac-Vallon.

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