Permis de construire n° 01210020A1002 à Firmi pour 795 m² de locaux, La Besse Noits
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2020
Dossier PC n° 01210020A1002
Demandeur
GAEC DE LA BESSENOITS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Firmi (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01210020A1002 a été délivré le 21 septembre 2020, pour un projet situé La Besse Noits. GAEC DE LA BESSENOITS est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Sur un terrain de 80 330 m², le programme représente 795 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 9 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 9 mois observée dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2020. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle A 316, A 534, A 560. Sur la même voie, La Besse Noits, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 57 permis de construire et déclarations préalables à Firmi, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 septembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Firmi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Firmi Code postal 12300 Identifiant INSEE 12100
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 80 330 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 795 m² à construire.
La surface de plancher passe de 3 473 m² à 4 268 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 473 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 4 268 m² |
| Total | 3 473 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 4 268 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 473 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 4 268 m² |
| Total locaux | 3 473 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 4 268 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par GAEC DE LA BESSENOITS, dont l'adresse déclarée est à Firmi. Son activité déclarée est l'élevage d'autres bovins. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2013.
Demandeur
GAEC DE LA BESSENOITS
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 331953059
- SIRET
- 33195305900010
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Taille d'entreprise
- 0 salarié
- Année de création
- 1984
- Localisation
- FIRMI (12300)
Autres dossiers de GAEC DE LA BESSENOITS
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01210020A1002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
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