Permis de construire n° 01210020A1002 à Firmi pour 795 m² de locaux, La Besse Noits
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 septembre 2020
Dossier PC n° 01210020A1002
Demandeur
GAEC DE LA BESSENOITS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Firmi (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01210020A1002 a été délivré le 21 septembre 2020, pour un projet situé La Besse Noits. GAEC DE LA BESSENOITS figure comme demandeur du dossier.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 795 m² de surface de plancher sur un terrain de 80 330 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 795 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A316, A534, A560. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Firmi sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Firmi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Firmi Code postal 12300 Identifiant INSEE 12100
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 473 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 4 268 m² |
| Total | 3 473 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 4 268 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 473 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 4 268 m² |
| Total locaux | 3 473 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 4 268 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DE LA BESSENOITS
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 331953059
- SIRET
- 33195305900010
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 1984
- Localisation
- FIRMI (12300)
Autres dossiers de GAEC DE LA BESSENOITS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01210020A1002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 21 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |