Permis de construire Logement N° 01210024A0004

Permis de construire n° 01210024A0004 à Firmi pour 184 m² de logement, La Besse Noits

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2024

Dossier PC n° 01210024A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 octobre 2024 à Firmi (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01210024A0004 porte sur un projet situé La Besse Noits.

Ce permis de construire porte sur la création de 3 logements individuels. L'opération comporte une transformation de logements existants. 2 des 3 logements sont des T2. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 184 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 388 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence OA 1255. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, La Besse Noits, le premier datant de 2020. Le catalogue recense 57 permis de construire et déclarations préalables à Firmi, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/10/2024

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

388 m²

Surface existante avant

184 m²

Surface créée

184 m²

Surface totale après

184 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/10/2024
2
Autorisation
09/10/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Firmi

Localisation à l’échelle du lieu-dit

Position approximative

Le point indique le lieu-dit et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OA 1255

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Firmi Code postal 12300 Identifiant INSEE 12100
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de logements existants. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Le terrain déclaré couvre 388 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Transformation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 184 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 120 m² d'habitation existants.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 0 m² 184 m² 0 m² 120 m² 64 m² 184 m²
Locaux 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² -64 m² 0 m²
Total 184 m² 0 m² 184 m² 0 m² 184 m² 0 m² 184 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements sont déclarés en résidence secondaire. Les T2 sont majoritaires : 2 logements sur 3.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 - 1 - - 3
- 66,7 % - 33,3 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBIN (12110)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01210024A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 octobre 2024
Date de dépôt 09/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, La Besse Noits à Firmi (12300)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Firmi

Autres types d'autorisations à Firmi