Permis de construire Logement N° 01210020A1007

Permis de construire n° 01210020A1007 à Firmi pour 72 m² de logement, Fourcayres

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2020

Dossier PC n° 01210020A1007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Firmi (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01210020A1007 a été délivré le 5 novembre 2020, pour un projet situé Fourcayres.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 497 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C222, C223, C224. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Firmi est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/11/2020

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

5 497 m²

Surface existante avant

60 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+12 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
05/11/2020
3
Chantier (DOC)
06/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Firmi

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C222 C223 C224

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Firmi Code postal 12300 Identifiant INSEE 12100
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 12 m² 60 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Locaux 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² -60 m² 0 m²
Total 60 m² 12 m² 60 m² 0 m² 60 m² 12 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FIRMI (12300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01210020A1007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 497 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Fourcayres, à Firmi (12300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 novembre 2020, ouverture de chantier le 6 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01210020A1007, déposé en mairie de Firmi.

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