Permis de construire n° 01209218U1006 à Durenque pour 209 m² de locaux, Le Peyrou Cannac
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2018
Dossier PC n° 01209218U1006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01209218U1006, délivré le 2 octobre 2018 à Durenque (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Le Peyrou Cannac.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 659 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 209 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B177, B431, B430. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2018 (médiane : environ 8 mois). Au total, 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Durenque sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
02/07/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
9 mois
Localisation du projet à Durenque
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cannac
Territoires administratifs
- Commune
- Durenque Code postal 12170 Identifiant INSEE 12092
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 527 m² | 209 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 209 m² | 1 736 m² |
| Total | 1 527 m² | 209 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 209 m² | 1 736 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 527 m² | 209 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 209 m² | 1 736 m² |
| Total locaux | 1 527 m² | 209 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 209 m² | 1 736 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DURENQUE (12170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01209218U1006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |