Permis de construire n° 01207714L1002 à Cornus pour 709 m² de locaux, Le Figayrol
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 mai 2014
Dossier PC n° 01207714L1002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cornus (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01207714L1002 a été délivré le 26 mai 2014, pour un projet situé Le Figayrol.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 709 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 16 m² en habitation et 693 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A204, B110. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornus.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Cornus
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Figayrol
Territoires administratifs
- Commune
- Cornus Code postal 12540 Identifiant INSEE 12077
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 45 m² | 16 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 16 m² | 61 m² |
| Locaux | 1 945 m² | 693 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 693 m² | 2 638 m² |
| Total | 1 990 m² | 709 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 709 m² | 2 699 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 945 m² | 693 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 693 m² | 2 638 m² |
| Total locaux | 1 945 m² | 693 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 693 m² | 2 638 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORNUS (12540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01207714L1002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 26 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |