Permis de construire Logement N° 01204324G0009

Permis de construire n° 01204324G0009 à Calmont pour 95 m² de logement, Lot 2 Lotissement ""Les Jardins D Ceignac

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2024

Dossier PC n° 01204324G0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 mai 2024 à Calmont (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01204324G0009 porte sur un projet situé Lot 2 Lotissement ""Les Jardins D Ceignac.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 625 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont G1916, G1927. Ce dossier s'inscrit parmi les 228 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calmont.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

625 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/09/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2024

Achèvement (DAACT)

12/09/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
12/09/2025
Autorisation
20/05/2024
Chantier (DOC)
30/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
12/09/2025

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

G1916 G1927

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ceignac

Territoires administratifs

Commune
Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ONET LE CHATEAU (12850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204324G0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 mai 2024
Date de dépôt 12/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 625 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot 2 Lotissement ""Les Jardins D Ceignac, à Calmont (12450).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 mai 2024, ouverture de chantier le 30 septembre 2024, achèvement déclaré le 12 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01204324G0009, déposé en mairie de Calmont.

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