Permis de construire Logement N° 01204318G0009

Permis de construire n° 01204318G0009 à Calmont pour 129 m² de logement, 7 Lotissement Lou Fraysse Lissard

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2018

Dossier PC n° 01204318G0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01204318G0009, délivré le 4 mai 2018 à Calmont (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé 7 Lotissement Lou Fraysse Lissard.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 505 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/10/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/09/2018, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1017, A 1022. Ce dossier fait partie des 230 permis de construire et déclarations préalables à Calmont référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 505 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/10/2020. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2018

Achèvement (DAACT)

01/10/2020

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/10/2020
Autorisation
04/05/2018
Chantier (DOC)
28/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2020

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1017 A 1022

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lissard

Territoires administratifs

Commune
Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 505 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RODEZ (12000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204318G0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 mai 2018
Date de dépôt 01/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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