Permis de construire Locaux N° 01203919G0001

Permis de construire n° 01203919G0001 à Brusque pour 235 m² de locaux, Pressouyres

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2019

Dossier PC n° 01203919G0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brusque (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01203919G0001 a été délivré le 24 juillet 2019, pour un projet situé Pressouyres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 630 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 235 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est F116. Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brusque.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 630 m²

Surface créée

235 m²

Variation nette

+235 m²

Surface totale après

235 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
15/01/2020
Autorisation
24/07/2019
3
Chantier (DOC)
15/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brusque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pressouyres

Territoires administratifs

Commune
Brusque Code postal 12360 Identifiant INSEE 12039
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²
Total 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²
Total locaux 0 m² 235 m² 0 m² 0 m² 0 m² 235 m² 235 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUSQUE (12360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01203919G0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 juillet 2019
Date de dépôt 15/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 235 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 630 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Pressouyres, à Brusque (12360).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 juillet 2019, ouverture de chantier le 15 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01203919G0001, déposé en mairie de Brusque.

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