Permis de construire Logement N° 01134619H0002

Permis de construire n° 01134619H0002 à Saint-Jean-de-Paracol pour 55 m² de logement, Le Mo du Trou

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2019

Dossier PC n° 01134619H0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Jean-de-Paracol (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01134619H0002 a été délivré le 3 mai 2019, pour un projet situé Le Mo du Trou.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un studio (T1). L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 55 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 978 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/05/2019, soit 8 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 766, A 973, A 976. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Paracol.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 978 m²

Surface créée

55 m²

Variation nette

+55 m²

Surface totale après

55 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 8 jours après l'autorisation.

Autorisation

3 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 jours

Dépôt
11/05/2019
Autorisation
03/05/2019
3
Chantier (DOC)
11/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jean-de-Paracol

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Paracol.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A 766 A 973 A 976

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-Paracol Code postal 11260 Identifiant INSEE 11346
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 978 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 55 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²
Total 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²

Typologie des logements

Le logement est un studio (T1).

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEAN-DE-PARACOL (11260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01134619H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11346 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 mai 2019
Date de dépôt 11/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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