Permis de construire n° 01134619H0002 à Saint-Jean-de-Paracol pour 55 m² de logement, Le Mo du Trou
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2019
Dossier PC n° 01134619H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Jean-de-Paracol (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01134619H0002 a été délivré le 3 mai 2019, pour un projet situé Le Mo du Trou.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un studio (T1). L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 55 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 978 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/05/2019, soit 8 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 766, A 973, A 976. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Paracol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 8 jours après l'autorisation.
Autorisation
3 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
11/05/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
8 jours
Localisation du projet à Saint-Jean-de-Paracol
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Paracol.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-de-Paracol Code postal 11260 Identifiant INSEE 11346
- Département
- Aude (11)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 978 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 55 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 55 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 55 m² | 55 m² |
| Total | 0 m² | 55 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 55 m² | 55 m² |
Typologie des logements
Le logement est un studio (T1).
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | - | - | - | - | - | 1 |
| 100,0 % | - | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JEAN-DE-PARACOL (11260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01134619H0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11346 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2019 |
| Date de dépôt | 11/05/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |