Permis de construire n° 0112962400002 à Pouzols-Minervois pour 220 m² de logement, 159 C As Peyrous
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2024
Dossier PC n° 0112962400002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Pouzols-Minervois (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 0112962400002 a été délivré le 14 janvier 2024, pour un projet situé 159 C As Peyrous.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 220 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 8 330 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Ce permis de construire vise la parcelle B 136. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, As Peyrous, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 janvier 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
14 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Pouzols-Minervois
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 136. Ce dossier est l'un des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouzols-Minervois Code postal 11120 Identifiant INSEE 11296
- Département
- Aude (11)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 8 330 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 220 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 220 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 220 m² | 220 m² |
| Total | 0 m² | 220 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 220 m² | 220 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUZOLS-MINERVOIS (11120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0112962400002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 14/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, As Peyrous à Pouzols-Minervois (11120)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie As Peyrous depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.