Permis de construire n° 01129617L0010 à Pouzols-Minervois pour 126 m² de logement, 21 lotissement Le Clos du Pech
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 avril 2018
Dossier PC n° 01129617L0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01129617L0010 a été délivré le 13 avril 2018 à Pouzols-Minervois (Aude, Occitanie), à l'adresse 21 lotissement Le Clos du Pech.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 506 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 24/06/2019, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 1587. La voie, lotissement Le Clos du Pech, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 an 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
13 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Pouzols-Minervois
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 1587. L'ensemble des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouzols-Minervois Code postal 11120 Identifiant INSEE 11296
- Département
- Aude (11)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 506 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 126 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NISSAN LEZ ENSERUNE (34440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01129617L0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 13 avril 2018 |
| Date de dépôt | 24/06/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Clos du Pech à Pouzols-Minervois (11120)
L’autre dossier recensé lotissement Le Clos du Pech depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.