Permis de construire n° 01129613L0011 à Pouzols-Minervois pour 93 m² de logement, lotissement Le Clos d'Oupia
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2013
Dossier PC n° 01129613L0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01129613L0011, délivré le 20 novembre 2013 à Pouzols-Minervois (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé lotissement Le Clos d'Oupia.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 365 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 02/12/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/12/2013, soit 12 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 1646. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, lotissement Le Clos d'Oupia, le premier datant de 2013. Le catalogue de Pouzols-Minervois compte 43 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/12/2014. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 12 jours après l'autorisation.
Autorisation
20 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
02/12/2013
Achèvement (DAACT)
02/12/2014
Délai autorisation - chantier
12 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an
Localisation du projet à Pouzols-Minervois
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 1646. Ce dossier s'inscrit parmi les 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouzols-Minervois Code postal 11120 Identifiant INSEE 11296
- Département
- Aude (11)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 365 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Total | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NARBONNE (11100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01129613L0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 02/12/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Clos d'Oupia à Pouzols-Minervois (11120)
Les 3 plus récents des 5 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés lotissement Le Clos d'Oupia depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.